Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noir du Moulin CORNILLE
Coopérative oléicole de la vallée des Baux, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4112093
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2024
Noir du Moulin CORNILLE de Coopérative oléicole de la vallée des Baux

Présentation de la marque Noir du Moulin CORNILLE

Déposée par voie électronique le 14 août 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative oléicole de la vallée des Baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noir du Moulin CORNILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative oléicole de la vallée des Baux domicilié(e) RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 747 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme. SOPHIE DENIS domicilié(e) RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

La marque Noir du Moulin CORNILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noir du Moulin CORNILLE est expirée depuis le 14 août 2024.

Coopérative oléicole de la vallée des Baux a également déposé les autres marques suivantes : Fruité Noir CORNILLE , MJMC FRUITE NOIR CORNILLE , LA VALLEE DES OLIVIERS , Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM , Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE , Noir de CORNILLE , MC MOULIN CORNILLE , Moulin CORNILLE , LA NOIRE , La Noire de CORNILLE


Coopérative oléicole de la vallée des Baux, société coopérative agricole - RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France - SIREN 782747257


Coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme. SOPHIE DENIS - RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles.