Noir du Moulin CORNILLE
Présentation de la marque Noir du Moulin CORNILLE
Déposée par voie électronique le 14 août 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative oléicole de la vallée des Baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noir du Moulin CORNILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Noir du Moulin CORNILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noir du Moulin CORNILLE est expirée depuis le 14 août 2024.
Coopérative oléicole de la vallée des Baux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49